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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard LE TULLE
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QUALITOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITOP
Bernard LE TULLE, SARL

Numéro de dépôt :
1495369
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/1998

Présentation de la marque QUALITOP

Déposée le 22 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard LE TULLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard LE TULLE domicilié(e) Pôle régional Productique, Rue des Aciéries, 42000 ST. ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque QUALITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITOP est expirée depuis le 22 avril 1998.

Bernard LE TULLE a également déposé les autres marques suivantes : PASSEZ EN TETE


Bernard LE TULLE, SARL - Pôle régional Productique, Rue des Aciéries, 42000 ST. ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

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